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V-1.2, r. 5 - Règlement sur les véhicules hors route

Article 11.2
Versions de la disposition

Texte complet
11.2. Tout pneu tout-terrain d’un autoquad doit porter sur son flanc l’une des inscriptions suivantes:
1°  AT ou A/T;
2°  NHS ou not for highway service;
3°  Not for highway use.
Les dimensions d’un tel pneu doivent être indiquées sur son flanc de la manière suivante: sa hauteur totale, sa largeur et le diamètre de la jante sur laquelle il peut être monté.
L.Q. 2014, c. 12, a. 60.
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